|
Politiques générales
Puis-je utiliser l'une de vos photos pour
[...]?
L'usage, quel qu'il soit, sans permission n'est pas autorisé. Mais
si vous en faites la demande et me dites : qui veut utiliser quoi,
comment, où et pourquoi, alors je répondrais peut-être
favorablement. Toutefois, un usage commercial exigera un paiement de
droits d'auteur.
Puis-je acheter une image?
Oui. Pour connaitre les prix et conditions, simplement communiquer
avec moi.
Puis-je vous engager pour une commande
particulière?
Oui. Que ce soit pour un évènement ou une image en particulier, je
suis disponible.
Les images sur ce site web sont-elle
les seules dans votre banque de photos?
Non. Les images montrées sur ce site ne sont qu'un échantillon. Si
vous cherchez une image en particulier, vous pouvez me demander si
je possède l'image qui correspond à vos critères.
Utilisez-vous un logiciel pour traiter
vos photos?
J'utilise plusieurs logiciels dont Photoshop . Sur demande, je peux
effectuer d'autres modifications.
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par
les Lois Canadiennes et Internationales sur le droit d'auteurs. Vous
ne pouvez pas utiliser ces images sans le consentement écrit de
l'auteur. Il est par contre possible d'acheter une licence
d'utilisation. Contactez moi pour plus de détails.
Aucune photo ni aucun texte
présentés sur ce site Internet ne sont libres de droits.
Toute utilisation d'image ou extrait de texte utilisé sans mon
accord, sera poursuivi par toutes voies de droit utiles.
Restrictions relatives à
l'utilisation
Tout le contenu de ce site est protégé par le droit d'auteur en
vertu des Lois Canadiennes et Internationales sur le droit d'auteurs
et des lois et traités internationaux sur le droit d'auteur. Vous ne
pouvez reproduire, distribuer ni transmettre de quelque façon que ce
soit toute information présentée sur le site Web de Mikaël Gignac
sans obtenir au préalable le consentement écrit de Mikaël Gignac.
Conditions légales d'utilisation.
Restrictions relatives à l'utilisation
personnelle et non commerciale
Vous ne pouvez copier les pages Web de ce site Internet sous aucune
forme que ce soit ni en imprimer des copies papier. Sauf dans les
cas où l'autorisation écrite expresse de Mikaël Gignac est accordée,
vous ne pouvez copier, transmettre, distribuer, afficher, exécuter,
reproduire, publier ni transférer (même en partie) l'une ou l'autre
des pages Web et des informations tirées de ce site Internet ni
créer des œuvres dérivées à partir de ces pages et informations.
Mikaël Gignac se réserve tous les droits de propriété intellectuelle et les
autres droits de propriété sur les éléments que vous pouvez copier
sous forme électronique ou imprimer à partir de ce site.
Droits de propriété intellectuelle
« mikaelgignac.com », les logos et marques de commerce, logos,
images, marques, noms commerciaux et marques de commerce utilisés
sur ce site Internet sont la propriété de leurs propriétaires
respectifs. Vous ne pouvez utiliser, reproduire, copier ni adapter
ces logos, marques de commerce, slogans, images, marques ou noms
commerciaux d'aucune manière sans obtenir au préalable le
consentement écrit du propriétaire.
Tout le contenu de ce site Internet, y compris les images,
l'information et la conception, les photographies et les
illustrations ainsi que le son, la vidéo, les liens avec d'autres
sites Internet, les icônes, les éléments graphiques, les en-têtes,
le texte, les données et les logiciels (collectivement, le « contenu
») ainsi que la présentation, l'arrangement, la coordination, la
mise en valeur et le choix de ce contenu sont visés par des droits
de propriété intellectuelle, dont des droits d'auteur, des marques
de commerce ou d'autres droits exclusifs ou licences détenus par
Mikaël Gignac ou encore par des tiers qui ont concédé leurs droits
d'utilisation sous licence à Mikaël Gignac. Tous ces droits sont
expressément réservés.
Avis de non-responsabilité
Veuillez noter que tout le contenu de ce site Internet est fourni «
tel quel » et « selon sa disponibilité ». Mikaël Gignac nie toute
garantie ou responsabilité, explicite ou implicite, découlant de
l'effet de la loi ou autrement, relativement à ce site Internet ou à
tout autre site Internet relié à lui ainsi qu'à tout contenu de ce
site Internet ou d'un autre site relié à lui, y compris : toute
garantie implicite de la qualité marchande ou du caractère propre à
un usage particulier et toute garantie implicite d'absence de
contrefaçon ; et vous renoncez par les présentes à toutes ces
garanties ainsi qu'à toute réclamation contre Mikaël Gignac à
cet égard, notamment toute réclamation en responsabilité délictuelle
(y compris la négligence). Sans limiter la généralité de ce qui
précède, vous reconnaissez que Mikaël Gignac ne déclare pas ni ne
garantit que ce site Internet sera accessible sans interruption ni
que ce site Internet ou le serveur qui y donne accès ne comportent
pas d'erreurs, de défauts, de défauts de conception ou d'omissions,
ni de virus ou d'autres éléments dommageables.
Limitation de responsabilité
Mikaël Gignac ne peut être tenue responsable de pannes techniques,
matérielles ou logicielles de quelque sorte que ce soit, de
connexions réseau perdues ou non disponibles, ou de transmissions
électroniques brouillées ou retardées. Dans aucun cas Mikaël Gignac
ou ses fournisseurs ne peuvent être tenus responsables de dommages
ou de blessures qui résulteraient de l'utilisation des documents
affichés dans ce site. Certains gouvernements interdisent
l'exclusion ou la limitation de la responsabilité relativement à des
dommages directs ou indirects et dans ce cas la limitation
susmentionnée pourrait ne pas s'appliquer. Les documents affichés
sur ce site sont fournis «en l'état» et sans aucune sorte de
garantie dans la plus grande mesure admissible en vertu des lois
applicables. Mikaël Gignac pourrait
fournir des liens à d'autres sites qui ne sont pas gérés par le
dit photographe. Mikaël Gignac n'avalise pas ces sites et n'est aucunement
responsable du contenu qui se trouve dans de tels sites.
Couleurs
Veuillez noter que, bien que Mikaël Gignac tente d'afficher les
couleurs du produit présenté sur ce site Internet le plus exactement
possible, nous ne pouvons garantir que la couleur que vous voyez est
celle du produit, car l'affichage de la couleur dépend, en partie,
du type d'écran que vous utilisez.
Intégralité de l'entente
Ces Conditions, de même que la Politique en matière de vie privée
constituent l'entente intégrale entre Mikaël Gignac et vous au
sujet de ce contrat, et elles remplacent toutes les autres
communications antérieures ou contemporaines, par voie électronique,
orale ou écrite, entre Mikaël Gignac et vous à ce sujet. En cas
d'incompatibilité entre ces Conditions et la privée, ces Conditions
l'emportent.
Divisibilité
Ces Conditions sont considérées comme indépendantes les unes des
autres. Si une disposition des Conditions est considérée comme non
exécutoire ou invalide, elle sera quand même exécutée dans toute la
mesure où la loi applicable le permettra, et la validité et le
caractère exécutoire des autres dispositions ne seront pas touchés.
Lois applicables
Les Conditions ainsi que l'utilisation de ce site Internet, y
compris toute commande ou tout achat effectué grâce à ce site, sont
régies par les lois de la province du Québec et les lois du Canada
applicables dans cette province, sous réserve de toute loi
conflictuelle. Si toute partie de ces Conditions est jugée illicite,
nulle ou inexécutable, cette section sera considérée divisible sans
toutefois nuire à la validité ni au caractère exécutoire des autres
dispositions.

|
 |
 |